Mentions Légales
Vous trouverez ici toutes les informations à propos des mentions légales du site web de votre restaureant Maki Thai Fast Food de Eaunes. Si jamais vous auriez besoin d’un complément d’information à ce sujet nous vous invitons à nous contacter directement.
Editeur :
Maki Thaï Fast Food
40, route de Lagardelle, 31600 Eaunes
N°Siret : 828 641 571 000 17
Code APE : Restauration Traditionnelle (5610A)
Webmaster
Kit Web : webmaster, webdesigner et graphiste freelance à Toulouse.
Déclaration CNIL :
Dispense n°7-Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe
9 mai 2006-Thème(s) :
J.O n°128 du 3 juin 2006
Droit d’auteurs :
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès aux informations qui vous concernent et vous pouvez les faire modifier. Si vous souhaitez faire modifier ou supprimer certaines des données qui vous concernent, veuillez contacter directement la société dont les coordonnées figurent sur le site. L’ensemble des éléments contenus dans ce site sont une création et réalisation interne Maki Thaï Fast Food (images, textes, animations, photos, logos).
Copyright Maki Thaï Fast Food : Les créations réalisées par Maki Thaï Fast Food sont protégés au titre du droit d’auteur conformément aux dispositions des livres I à III du code de la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite formalisé par lettre recommandé avec accusé de réception, au préalable de l’enseigne Maki Thaï Fast Food est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur.
L’ensemble de ce site internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous droits de reproduction sont réservés, représentations iconographiques et photographiques comprises.
Photos :
Les photographies du site ont été réalisées par Maki Thaï Fast Food (propriétaire de droits), dans son restaurant situé à Eaunes ou crédits Freepik, fotolia et Pixabay. Toute reproduction même partielle sans accord écrit est strictement interdite sous peine de poursuite, dans le respect des modalités de la réglementation en vigueur sur les droits d’auteur.
Hébergeur :
SAS au capital de 10 000 000€
RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N°TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2, rue Kellemann,-59100 Roubaix-France